Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOFRINETTE
Numéro de dépôt :
1665460
Date de dépôt :
14/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/1999
Présentation de la marque SOFRINETTE
Déposée le 14 décembre 1989 par THIROUIN Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOFRINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOFRINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFRINETTE est expirée depuis le 14 décembre 1999.
THIROUIN Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45